Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeanne d'Arc le spectacle musical
MOMA GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4261432
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Jeanne d\'Arc le spectacle musical de MOMA GROUP

Présentation de la marque Jeanne d'Arc le spectacle musical

Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeanne d'Arc le spectacle musical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOMA GROUP domicilié(e) 11 bis AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 506 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS, M. PATOU Benjamin domicilié(e) 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque Jeanne d'Arc le spectacle musical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne d'Arc le spectacle musical arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

MOMA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MOMACULTURE , Jeanne d'Arc le spectacle , NOTO , COMPAGNIE 1836 , PAVILLON MONTAIGNE , PAVILLON ETOILE , SHELLONA BEACH , Jeanne d'Arc le musical , Jeanne d'Arc la comédie musicale , Mr Bodmann


MOMA GROUP, SAS - 11 bis AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 752506360


SAS, M. PATOU Benjamin - 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils cinématographiques ; supports d'enregistrement numériques ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.